Débat sur le poids des ULM !

[kawa1135]

T'inquiète pas Kawa, j'chuis là, j'te laisserai pas tout seul !

Tout droit direct au palpitant, Colonel..

[Whisky]

Maintenant je laisse le soin de m'étriper à nouveau à mon ami spécial Whisky.

Bon cher ami. Tu es ignorant en matière de physique, tu es ignorant en ce qui concerne la législation et de ceux qui la font, tu es ignorant dés qu'il s'agit de modèles d'ULM et tu es agressif en permanence. Je te l'ai déjà dit je n'ai rien contre des échanges un peu musclés mais là vois-tu, je ne vois plus aucune utilité. Tu es sûrement un gentil garçon, aimé par tous, avec une opinion sur les ULM qui pourrait même éventuellement se défendre jusqu'à un certain degré mais pour moi tu n'es finalement pas très intéressant. Interprètes-le comme tu voudra mais je préfère vraiment t'ignorer à l'avenir. Tu ne m'en voudras pas, j'espère...

Modo Diabolo:

• A qui t'adresses-tu?
• Attention à la contenance de tes propos.

Ben quoi mon ami Stephan
Tu me traites tout le temps de "mon ami" (ce qui m'oblige à en faire autant), alors que tu m'aimes pas du tout (snif snif)
Tu n'arrêtes pas de me coller au c** (ce qui m'oblige à en faire autant). Tu me traites d'ignorant à tout bout de champ. Tu me traites d'agressif alors que je ne fais que te répondre au même niveau que tes agressions. Tu réclames des échanges musclés. Tu demandes à être étripé. Et dès que je démontre par A+B que tu truandes à mort sur le poids de ton Pélican, tu n'y vois plus aucune utilité, je ne suis plus intéressant, tu veux m'ignorer !

Avant de m'ignorer définitivement, explique ce que tu penses de ça :

Stephan parle d'appareils dans les clous, a-t-il pensé à questionner Dominique Mereuze* sur les ULM qui ne sont pas dans les clous comme étant un danger pour le mouvement ULM ? Est-ce que ça a bien fait rigoler ?
On en parle un peu ici : ULMiste fraudeur = danger pour le mouvement ULM
http://www.forum-ulm-ela-lsa.net/viewto ... =71&t=3172

*avec qui il s'est torché la gueule

Clique sur la petite adresse en bleu STP.

Bon ben ignore moi, mais c'est quand même dommage car j'ai pas encore compris pourquoi tu voles avec un LSA déclaré illégalement comme un ULM alors que tu affirmes toi-même :

Le Pelican que j'utilise de temps en temps est régi par l'ancienne réglementation ULM car immatriculé en 93 ou 94. Il n'est en rien illégal. Il est vrai aussi que l'on ne pourrais probablement plus le déclarer aujourd'hui en tant qu'ULM. Il fait parti de ces machines que l'administration a laissé en vol après l'instauration des nouvelles règles en 98.je laisse le soin de m'étriper à nouveau à mon ami spécial Whisky.

En effet : il y a de quoi étriper car si un ULM n'est pas dans les clous avec la réglementation actuelle (en effet il ne l'est pas), il aurait été encore moins dans les clous avec la réglementation précédente qui était encore plus restrictive ...
Pourtant, mon ami Stephan affirme que son Pélican a profité de la réglementation d'avant 1998. C'est encore plus étrange car le "Pélican 450 kg" n'existait pas avant 1998

Il y a largement assez de modèles dans les clous

Le plus curieux, c'est de voir constamment dans tous les milieux que les gens les plus "biiiiip autocensuré" sont les plus proches du pouvoir et des gens qui ont la plus grande caution morale. Voila que Paolo Gabriele le valet du pape Benoît XVI lui pique des documents pour les balancer à la presse. Voila aussi que Stephan le valet de la FFPLUM tourne lubriquement autour du patron ! C'est pour te donner une légitimité aux yeux des gens ? ou c'est pour essayer d'avoir un soutien lorsque la Polizei te mettra les menottes au poignets ?

PS : Qui a déposé et signé de dossier d'identification du Pélican ? C'est l'ancien concessionnaire qui a mis la clé sous la porte ? C'est toi ?
Un bon conseil : cesse de voler avec ton Pélican. Inspire toi ce cette photo. Sert t'en comme pot de fleur. Ca doit être joli à l'entrée d'une base d'ULM, surtout si tu y mets des plantes tropicales qui lianent dessus. Tu risqueras moins avec la BGTA !

[Whisky]

1e match initié par JETHRO :

...Le facteur prépondérant est la vitesse. Cet exemple est démonstratif, pour ces deux cas l'énergie cinétique est la même (73350,69 Joules) :
- 450 km/h et 65 km/h ? ? ?
- 528,13 kg et 60 km/h
Une petite diminution de vitesse fait gagner beaucoup de masse (tout en n'augmentant pas la violence de l'impact). Combien de kg faudrait-il enlever pour passer de 65 à 60 km/h de VSo ?

Qu'est-ce que tu écris encore comme conneries ?
Whisky, ce serait vachement bien si tu te relisais et si tu te corrigeais avant de publier !

Tu as raison. Mea maxima culpa. Je corrige :
- 450 kgm/h et 65 km/h

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2e match en réponse :
C'était sur ce terrain : http://www.forum-ulm-ela-lsa.net/viewto ... 012#p28087

Bon, je ne vais pas faire le faut modeste. ? ? ?

Sur ce plan, je suis un peu septique ? ? ?

Qu'est-ce que tu écris encore comme conneries ?
JETHRO, ce serait vachement bien si tu te relisais et si tu te corrigeais avant de publier !

C'est faux, mais pas faut, comme le verbe.
C'est sceptique, mais pas septique comme la fosse (bravo pour avoir corrigé entre temps).

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Tu comprends bien colonel que je ne pouvais pas laisser le score à 1 - 0 ! (surtout que je n'étais demandeur du match)
Maintenant on est à 1 - 1,5
Si j'avais été plus rapide, ça aurait été 1 - 2

[JETHRO]

OK, j'm'a gouré.
T'as 1/8 point d'avance... je t'attends au virage !

[Jarnicoton]

On parle de l'Ultraléger Motorisé ici. Des engins avec un faible potentiel de danger pour l' autrui. Donc peu de poids, pas complexe etc. Tout ce que vous racontez comme quoi les pilotes seraient devenus plus lourds etc, franchement vous n'y croyez pas vous-même, si?

Je vois que je parle à un taliban des pulma...

L'ulm c'est un engin volant a faible potentiel de danger tout court, ce n'est pas le cas des Pulma qui sont des machines fragiles et très limitées niveau conditions atmosphériques (~= à un paramoteur) et sans défense face à de fortes turbulences comme l'on en rencontre couramment dans mon coin (Vosges) quand au poids des pilotes, perso, je ne peux pas m'assoir dans un Pouchel: trop étroit, trop petit, pourtant j'ai une stature athlétique, mais 1.86m/85kg... juste pour dire que tous les pilotes ne mesurent pas 1.60m et 50kg...les dernier jeunes à être arrivés au club ont tous plus de 1.80m même un fille...alors que les anciens (60 ans et +) sont plutôt vers 1.70m et moins
Maintenant, sachant que l'on ne peut jamais convaincre un taliban, je vous laisse à vos certitudes, à vos 2 temps malodorants et bruyants et à vos cerf volants...

Je faisais une recherche sur les pulma, et voilà que je tombe sur cet avis tout en nuances de notre ami qui décidément n'a que des avis tout en nuances sur un nombre étonnant de sujets.
Espérons que le taliban aura fait repentance et pris la mesure du ridicule de ses propos.
Je crois que "taliban" est un pluriel. C'est comme si un journaliste disait : "un lieder de Schubert, un länder allemand" (Comment ? Ils le font tout le temps ?!)

[serge5694]

peut-être quelques page de plus à écrire pour ce post.
JETHRO a écrit sur le post shark ou blackshape ?

Et ceci n'apparaît pas dans le décrêt appliquable à l'ULM, qui fait force loi, mais dans une "instruction" se voulant explicative de l'application dudit décrêt, qui précise bien ses buts et sa portée dans son propre en-tête...

je rappelle le texte en cause : http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pd ... _34864.pdf

hors ce texte est paru au BO (bulletin officiel) n°5 du 25 mars 2012 page 88 à 106 : http://www.bulletin-officiel.developpem ... o20125.pdf

comme je ne suis pas juriste est ce que les autorités ne peuvent pas s'appuyer dessus pour l'appliquer cette instruction.

Modo Maglite : balises de citation corrigées.

[Lochardet]

Quels que soient les problèmes de poids des ULM immatriculés actuellement avec des fiches de pesée "complaisantes" (ou non), il faut à mon avis bien avertir les acheteurs de machines neuves ou d'occasion:

- si vous achetez de l'occasion, exigez une pesée officielle (certificat de pesée dans atelier aéronautique) avant tout achat, ça coûte un peu... mais au regard du prix de la machine et des possibles ennuis qu'une fausse déclaration pourrait entraîner, c'est peanuts... . Alors deux possibilités: soit la machine pesée (selon les "instructions" de la circulaire officielle) est TRES largement hors des clous: 315-330 kg à vide (avec parachute) dans ce cas fuyez, il n'y aura pas de possibilité de la ramener au poids légal, soit elle tourne à 306-315 et là, en regardant bien tout attentivement il y a peut-être la possibilité de la ramener au poids légal (les nouvelles batteries font gagner 4 kg, un horizon artificiel "ancien" pèse plus d'1 kg, est-il bien nécessaire?, les strobes (anciens avec la centrale) pèsent aussi plus de 1 kg, avez vous besoin de pédales et de cylindres de freins du côté passager si vous ne faites pas d'instruction? des roues légères (Beringer) peuvent-elles améliorer votre bilan? avez vous vraiment besoin de roues "brousse"? il y a peut-être de la moquette un peu partout... etc...

- si vous achetez du neuf: même chose: pesée officielle et certificat de pesée avant tout achat pour votre machine EQUIPEE. Les ULM neufs complètement "légaux" existent, il suffit de savoir bien choisir... et vous serez tranquille à l'avenir (avec en plus le plaisir de piloter une machine plus performante)... avenir qui verra CERTAINEMENT des contrôles de + en + stricts s'effectuer sur les terrains.



un exemple: Skylane avec avec radio, transpondeur ET parachute : 273 kg (Rotax 912 80CV)

[swiftlightpas]

un exemple: Skylane avec avec radio, transpondeur ET parachute : 273 kg (Rotax 912 80CV)

Ouaip' et en plus le Skylane est très beau...et sachant que le 912S ne pèse que 1kg de plus (~2.5kg avec boîte à air)...

[Daniel C]

hors ce texte est paru au BO (bulletin officiel) n°5 du 25 mars 2012 page 88 à 106 : http://www.bulletin-officiel.developpem ... o20125.pdf

comme je ne suis pas juriste est ce que les autorités ne peuvent pas s'appuyer dessus pour l'appliquer cette instruction.

La réponse est là

http://www.legifrance.gouv.fr/Droit-fra ... l-officiel

Il faut une parution au Journal officiel

[serge5694]

suite a la réponse de Daniel j'ai fais quelques recherche, juste en dessous sur la page qu'il indique on peu lire dans
http://www.legifrance.gouv.fr/Droit-fra ... n-officiel

2.1.9. Publication dans un bulletin officiel

Entrée en vigueur des textes

La publication d'un texte dans un recueil, même officiel, d'un ministère, autre que le Journal officiel, ne rend pas en effet ce texte opposable aux personnes extérieures à ce ministère.

Cependant, lorsqu'il s'agit d'un texte qui ne peut intéresser qu'une catégorie restreinte d'administrés, la publication au Bulletin officiel peut suffire pourvu que les intéressés en soient informés

de ce fait l'arrêté du 21 février 2012 est opposable, qu'en pensez vous ?
la masse max a vide est donc bien de mtov-156kg pour un bi-une heure de carburant.

[Daniel C]

Effectivement, ce qui soulève 2 question:
les personnes intéressées par l'ULM sont elles une catégorie restreinte d'administrés?
quel est le moyen d'information de cette catégorie, à priori connue et ciblée?


Le texte du journal officiel est plus clair

"La publication au Journal officiel remplit deux fonctions :
- elle porte les textes à la connaissance de l'administration et du public ;
- elle rend ces textes opposables.
La publication des lois et des règlements au Journal officiel est donc nécessaire pour qu'une disposition législative ou réglementaire produise un effet juridique."

On ne parle plus de catégorie mais de l'administration (DGAC entre autre), de public sans limitation et de disposition législative ou réglementaire.

L'arrêté n'a pas été publié au JO donc serait inaplicable.

Maintenant vouloir utiliser cet argument vis à vis du représentant de la DGAC me semble perdu d'avance.

[Woopy]

Effectivement, ce qui soulève 2 question:
les personnes intéressées par l'ULM sont elles une catégorie restreinte d'administrés?

Du point de vue juridique, les personnes pratiquant l'ULM et titulaires du brevet forment bien une catégorie identifiée et restreinte d'administrés.

quel est le moyen d'information de cette catégorie, à priori connue et ciblée?
A mon avis, la FFPLUM. Elle joue tout à fait officiellement un rôle d'information et d'éducation des pratiquants, et reçoit de modestes subventions pour cela.

[serge5694]

ici le texte plus complet que Daniel a mis dans son message, allé directement a la fin, il est stipulé : au Journal officiel ou dans un bulletin officiel (voir à cet égard fiche 2.1.9.).
la fiche 2.1.9 est le lien que j'ai cité plus haut : http://www.legifrance.gouv.fr/Droit-fra ... n-officiel

"La publication au Journal officiel remplit deux fonctions :
- elle porte les textes à la connaissance de l'administration et du public ;
- elle rend ces textes opposables.
La publication des lois et des règlements au Journal officiel est donc nécessaire pour qu'une disposition législative ou réglementaire produise un effet juridique.

Les règles gouvernant les modalités et effets de la publication des lois et de certains actes administratifs résultent de l'ordonnance n° 2004-164 du 20 février 2004 qui a notamment modifié l'article 1er du code civil et abrogé le décret-loi du 5 novembre 1870 (pour les effets de la publication des textes concernant l’outre-mer, voir fiches 3.6).

Aux termes du premier alinéa de l’article 1er du code civil, « les lois et, lorsqu’ils sont publiés au Journal officiel de la République française, les actes administratifs, entrent en vigueur à la date qu’ils fixent ou, à défaut, le lendemain de leur publication. » En cas d’urgence, cependant, il est possible de prévoir une entrée en vigueur au jour de leur publication des lois et des actes administratifs. Ainsi, l’entrée en vigueur dès la publication peut être réalisée par le décret de promulgation pour les lois (à titre d’exemple, voir la loi n° 2010-1657 du 29 décembre 2010 de finances pour 2011) et par décret pour les actes réglementaires.

L’usage de cette procédure doit être réservé au cas de nécessité absolue. Avec l’accord du secrétariat général du Gouvernement, les décrets, dans ce cas, sont complétés de la manière suivante :

dans les visas : « Vu le code civil, notamment son article 1er ; » et in fine « Vu l’urgence » ;

dans l’article d’exécution, on complète ainsi la formule : « qui sera publié au Journal officiel de la République française et entrera en vigueur immédiatement ».

L’entrée en vigueur immédiate d’un arrêté ne pouvant elle-même être décidée que par « le Gouvernement », il est nécessaire, dans ce cas, de préparer un décret, qui ne requiert aucun contreseing, sur les modèles établis en annexe 1.

Sauf en ce qui concerne les informations parlementaires, dont chaque assemblée conserve la maîtrise, les demandes de publication de textes dans l'édition « Lois et décrets » du Journal officiel doivent impérativement être adressées au service de la législation et de la qualité du droit du secrétariat général du Gouvernement, dans des formes et selon une procédure particulières (signatures et contreseings), par le biais de l’application S.O.L.O.N. Toute transmission directe à la direction de l’information légale et administrative d'un texte en vue de son insertion dans l'édition « Lois et décrets » du Journal officiel restera sans effet et ne pourra qu'engendrer un retard inutile dans la publication du texte concerné.

Une mention particulière doit enfin être faite des mesures individuelles. Un certain nombre d’entre elles font certes l’objet d’une publication. C’est le cas, notamment, de celles prises par décret. Il n’en reste pas moins qu’à la différence des règlements, les actes individuels prennent effet dès leur signature, dès lors qu’ils sont favorables à leurs destinataires. Il en va ainsi, par exemple, des décisions de nomination des fonctionnaires (CE, Sect., 19 décembre 1952, Delle Mattéi, Rec. p. 594) ou des nominations et promotions dans l’ordre de la Légion d’honneur (CE, Ass., 14 mai 1954, Clavel, Rec. p. 270).

En revanche, le délai dont disposent les tiers pour se pourvoir au contentieux ne court qu’à compter de la publication, qu’elle s’effectue au Journal officiel ou dans un bulletin officiel (voir à cet égard fiche 2.1.9.)."

[magic]

Et alors en résumé ?

Existe t il un poids à vide maxi pour un ULM ou ce poids a vide est t il un abus de l'administration ?

[Lochardet]

Et alors en résumé ?

Existe t il un poids à vide maxi pour un ULM ou ce poids a vide est t il un abus de l'administration ?

Abus ou pas si tu te plantes grave (pour toi et surtout pour les autres) avec une machine au-delà de 306 kg en masse à vide avec parachute, tu pourras toujours attaquer au tribulanl la BGTA, la DGAC et ton assureur si ils te cherchent des poux... mais je pense que tu seras mort ruiné avant d'avoir eu gain de cause...