Choix du moteur ?

[Ramel]

Bonsoir, je pense qu'il y a 3 manières de répondre à la question :

• Techniquement : je pense que la réponse est oui. Un motoriste est un motoriste. S'il a la doc du moteur, il peut le controler / refaire
• Administrativement : il y aura peut être débat. Si tu réalises la maintenance préconisée par le carnet d'entretien du moteur, mais avec des pièces adaptables, est-ce que (toujours en cas de crash) l'assurance considèrera que (si l'accident provient d'un problème moteur) l'entretien préconisé avait été respecté ?
• Philosophiquement : pour voler, il faut être en confiance dans sa machine. Je pense que quand tu as mis 7000€ chez Loravia, tu pars l'esprit tranquille (à tord ou à raison, peu importe dans ces lignes). Si tu mes 4000€ chez un motoriste lambda, est-ce que tu pars l'esprit tranquille ?

Dans l'aviation certifiée le point #2 me semble prépondérant. Je pense que dans l'ULM, le point clé est le 3ème.
Il y a 40 ans, les pionniers voulaient explorer et défricher, la fiabilité n'était pas la préoccupation principale. Je pense qu'en 2025, voler n'est plus réservé aux audacieux, c'est pour tout le monde. Mais monsieur tout le monde aime rentrer chez lui le soir, et vole pour regarder le paysage, pas pour l'audace. La tranquillité d'esprit a de la valeur, c'est ce qui fait le succès commercial de Loravia je pense.

[Stator]

Bonsoir à Tou____.

**@ Ramel,
Je suppose que quand tu écris :
(Administrativement : il y aura peut-être débat. Si tu réalises la maintenance préconisée par le carnet d'entretien du moteur, mais avec des pièces adaptables, est-ce que (toujours en cas de crash) l'assurance considèrera que (si l'accident provient d'un problème moteur) l'entretien préconisé avait été respecté ?)
Tu parles d'assurance casse ?

Mais! Qu'en est-il avec une RC utilisateur + IA, qui est attachée à la personne et non à l'appareil

** @ Tous, est-ce que nos appareils appartiennent à cette "catégorie" : EASA non CMPA

Merci de votre attention & de vos réponses.

[Ramel]

Non je parle de rc. La casse c’est pas important en montant par rapport aux montants rc

[Stator]

Bonjour
OK ! pour la casse, j'ai répondu trop vite j'aurai du écrire "propriétaire".

Il y a bien deux sortes de RC... ?

*** 1 La Responsabilité Civile utilisateur, pour toutes classes d'ULM piloté, avec en plus, une option propriétaire, si tel est le cas.
*** 2 La Responsabilité Civile, attachée à l'aéronef

Ma question allait pour la 1 RC sans l'option propriétaire.

[Stator]

Je viens de lire cela :
Dans le: CONTRAT D’ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE AVIATION – FFPLUM
page 7 : 1.4. ACTIVITÉS ASSURÉES.....au bas de celle-ci:
Les conséquences d’un défaut ou erreur de maintenance lorsque celle-ci est assurée par le propriétaire/
exploitant en conformité avec la réglementation en vigueur
Alors ?

FFPLUM_POLICE 2025_AXA XL_RC.pdf

[Ramel]

Oui, évidemment que l'assurance exclut tout ce qui est non respect de la maintenance. Mais relis d'où vient ce petit échange entre nous : je me posais la question de savoir

Si tu réalises la maintenance préconisée par le carnet d'entretien du moteur, mais avec des pièces adaptables, est-ce que (toujours en cas de crash) l'assurance considèrera que (si l'accident provient d'un problème moteur) l'entretien préconisé avait été respecté ?

Mais si tu as fait l'entretien, mais avec des pièces adaptables, j'espère qu'ils vont devoir démontrer que la pièce adaptable est en cause pour lever la couverture

[Stator]

Bon. Je viens de téléphoner à Air Courtage au sujet de la maintenance machine, moteur, pièces de rechange en générique ou d'occasion ... faite par le propriétaire/l'exploitant ......

Voici leur réponse: Il y a en France, une loi qui oblige les assureurs en RC à rembourser ou payer les dommages occasionnés à autrui en cas d'accident avec voiture, motos, tous aéronefs ...., et cela même dans notre exemple, de manque ou de mauvaise maintenance sur nos machines.

Et il conseille de prendre une I-A pour avoir un plus pour le passager et soi-même.

Tout cela n’empêche pas de faire correctement la maintenance de son ULM.

Bonne après-midi.

[Bob01]

Cas vécu :
Un avion s'écrase, le pilote-propriétaire et l'instructeur sont tués.
Ils n'avaient ni l'un ni l'autre le droit de se poser sur ce terrain.
L'assurance n'a pas voulu payer la casse de l'avion aux ayants-droits (normal si on peut dire, ils n'étaient pas en règle), mais elle a refusé de remboursé au club (gestionnaire du terrain) les frais d'enlèvement de l'épave au milieu de la piste (200 € aux paysans venus avec leurs tracteurs), le stockage dans le hangar de cette épave (enquêtes BEA et justice) jusqu'à la vente (env. 600 €), sous prétexte que les pilotes étaient en infraction ! Alors que le gestionnaire est typiquement un tiers et victime !
Mais dans sa grande bonté, elle a remboursé la remise en état de l'extincteur qui avait été percuté (sans servir, il n'y a pas eu d'incendie).

Depuis, le courtier (qui était par hasard le même pour l'avion et le club) est allé se faire voir ailleurs !

[Stator]

Je précise, tout en sachant que ce n'est pas le sujet de cette page (Choix du moteur ?) mea-culpa, que :

Sur cette page 7 est écrit en : 1.4. ACTIVITÉS ASSURÉES
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xxxxx --------------------------------
Sont notamment garantis :
xxxxx -------------------------------
Les conséquences d’un défaut ou erreur de maintenance lorsque celle-ci est assurée par le propriétaire/
exploitant en conformité avec la réglementation en vigueur.