Qu'est-ce qu'une "fiche d'identification" ?
Publié : 11 mars 2022, 02:06
Bonjour,
Je suis un futur breveté (je croise les doigts) et je commence à me renseigner pour l'achat de ma future machine.
En tant que débutant ce n'est pas forcément facile de se retrouver dans les détails techniques et c'est également vrai pour la partie "administrative".
Je pense comprendre ce qu'est une "carte d'identification" d'un ULM, si je comprends bien par analogie c'est un peu l'équivalent de la carte grise d'une voiture (merci de me corriger si ma compréhension est erronée).
J'ai un peu plus de mal à comprendre ce qu'est une "fiche d'identification" d'un ULM. Comme je comprend, il s'agit d'un document émis par le constructeur de l'appareil (ou son importateur ?) décrivant les caractéristiques de l'appareil ?
Si j'ai bien compris, ce document est nécessaire pour l'obtention d'une nouvelle carte d'identification.
Lors de l'achat d'une machine d'occasion, le précédent propriétaire est-il censé avoir ce document, auquel cas c'est lui qui nous le fournit ?
Dans le cas d'un achat d'une machine à l'étranger, le précédent propriétaire n'ayant pas ce document (car c'est un document Français au format de l'administration Française), j'ai cru voir qu'il fallait contacter l'importateur pour obtenir le document. C'est là également que je ne suis pas sur de comprendre. Ce document est-il relatif au modèle de l'appareil ou précisément à l'appareil en question, avec son numéro de série ? Dans le premier cas, un autre propriétaire du même appareil pourrait fournir le document en question ?
Désolé par avance, cela fait sans doute beaucoup de questions mais pou un néophyte comme moi c'est un peu compliqué.
Merci d'avance pour vos lumières.
Vincent.
Je suis un futur breveté (je croise les doigts) et je commence à me renseigner pour l'achat de ma future machine.
En tant que débutant ce n'est pas forcément facile de se retrouver dans les détails techniques et c'est également vrai pour la partie "administrative".
Je pense comprendre ce qu'est une "carte d'identification" d'un ULM, si je comprends bien par analogie c'est un peu l'équivalent de la carte grise d'une voiture (merci de me corriger si ma compréhension est erronée).
J'ai un peu plus de mal à comprendre ce qu'est une "fiche d'identification" d'un ULM. Comme je comprend, il s'agit d'un document émis par le constructeur de l'appareil (ou son importateur ?) décrivant les caractéristiques de l'appareil ?
Si j'ai bien compris, ce document est nécessaire pour l'obtention d'une nouvelle carte d'identification.
Lors de l'achat d'une machine d'occasion, le précédent propriétaire est-il censé avoir ce document, auquel cas c'est lui qui nous le fournit ?
Dans le cas d'un achat d'une machine à l'étranger, le précédent propriétaire n'ayant pas ce document (car c'est un document Français au format de l'administration Française), j'ai cru voir qu'il fallait contacter l'importateur pour obtenir le document. C'est là également que je ne suis pas sur de comprendre. Ce document est-il relatif au modèle de l'appareil ou précisément à l'appareil en question, avec son numéro de série ? Dans le premier cas, un autre propriétaire du même appareil pourrait fournir le document en question ?
Désolé par avance, cela fait sans doute beaucoup de questions mais pou un néophyte comme moi c'est un peu compliqué.
Merci d'avance pour vos lumières.
Vincent.