Comment changer immatriculation avion de F vers G ?

[Luciano]

Bonjour,

quelqu'un pourrait-il m'indiquer la procédure complète afin de passer un TB20 actuellement immatriculé en F vers G ?

Si possible en fournissant les liens vers les documents ou les organisation ad hoc.

merci,

Bons vols
Luciano

[gazaile100]

Je ne sais pas, mais si c'est pour avoir ce genre d'immat', c'est pas la peine!!!



J'ai d'ailleurs croisé son proprio il y a un instant à la cafétéria de mon p'tit boulot.

[JaÇum]

Celle là est-elle mieux ?

[gazaile100]

Les deux vont de paire, Jaçum.
Et moi j'assume d'avoir spoilé la question de Luciano.
Désolé mon ami.
J'espère que MarcB ne va pas en rajouter une louche...
restons sérieux (mais pas trop)...

[Luciano]

Mais la question était sérieuse et reste ouverte !

Bons vols,
Luciano

[Yankeeromeo]

Mise à part le G-SOIF, dont je peux comprendre la motivation, quelle en serait la raison pour toi ?
Ou, autrement : qu'est-ce qui rendrait une immat en Golf plus intéressante qu'en Fox ? Golf serait-il aussi avantageux que November ?

[Luciano]

Peu importe la raison; ce qui m'intéresse c'est de connaître la procédure exacte.

Si quelqu'un la connait, je le remercie de bien vouloir la publier ici ou de me la faire parvenir par PM.

Merci,

Bons vols,
Luciano

[Marc B]

Les deux vont de paire, Jaçum.
Et moi j'assume d'avoir spoilé la question de Luciano.
Désolé mon ami.
J'espère que MarcB ne va pas en rajouter une louche...
restons sérieux (mais pas trop)...

G-PAS répondu car G-PAS compris la question
De toute façon Fox et Golf sont des VW, donc ... suspects tous les deux

[JaÇum]

Si on considère que cela marche comme les bateaux...
Il faut ouvrir une société offshore (dont tu est le propriétaire à plus de 51% si tu ne veux pas perdre l'avion) à Gibraltar qui devient propriétaire de l'avion, puis immatriculation à Gibraltar.
Pour éviter les problèmes de douane... et il y en aura, il faut avoir en permanence sur soi une lettre d'embauche comme pilote de cet avion, avec l'autorisation d'aller où tu veux quand tu veux...
Pour faire un trajet France/France... il faudra même peut être demander un plan de vol.
La société offshore coûtera une centaine ou plus de $, € /an.
L’appareil devra répondre aux normes F. et G.

P.S.: J'ai donné pour bateau, et les douaniers sont les mêmes.
Désolé pour la spoliation du fil, mais vu le nombre d'emm...es que cela apporte, j'ai pensé à un gag!

[Waiex00]

En fait c'est très simple, il suffit que le propriétaire et l'avion résident en Grande Bretagne faire la demande d'immatriculation en G-B, et faire la radiation en France.
Bcp d’énergie, bcp de £ et € , bcp de paperasse en perspective !

[MonsieurDIDi]

Bonjour,

C'est un transfert de navigabilité. La navigabilité relevant des états, les règles sont celle de la CAA. Dans le cas des aéronefs EASA disposant d'un CDN/CEN valide la procédure est relativement simple MAIS implique de refaire approuver par la CAA les éléments du maintien de navigabilité. Méfiance également aux CN qui n'auraient pas été rendues obligatoires en France mais qui le serait en GB. J'ai le cas d'un PA44 en transfert de nav de l'Allemagne vers la France pour lequel il va falloir changer les jambes de train principal par la magie de la paperasse.. Pour les Allemand pas de problème, en france une CN qui oblige le changement...
C'est cher quand on passe par un CAMO mais il n'y a pas bien de choix, à moins d'être un expert de la réglementation anglaise.
Je n'ai pas connaissance de restriction de résidence pour immatriculer un avion en Angleterre.
Sinon je suis également curieux, pourquoi donc passer un avion en G? Je n'ai pas souvenir qu'ils soient particulièrement souples et maintenant avec le programme d'inspection minimum on arrive à rationaliser les coûts d'exploitation d'un avion de particulier en F..

Bon courage!

[Ramel]

il suffit que le propriétaire et l'avion résident en Grande Bretagne

J'ai rencontré des gens qui avaient une boite postale en Angleterre pour faire cette manip. Ils n'y vivaient bien entendu pas.
Le coût doit être quasi nul. La légalité par contre je ne sais pas.
Est-ce faisable en aéro ?