Liasses de plans pour construction amateur ULM- A VENDRE
Publié : 08 oct. 2010, 10:21
Vends liasses de plans neuves, LOIRET . PATAPLUME . SD1.
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Bonjour,g.c a écrit :Bonjour
Suis intéressé. par la liasse du loiret.
cordialement
g.c
gerard.chareyre@laposte.net
Je suis d'accord sur le fond mais en ce qui serait de la revente d'une liasse de plans qui n'a pas été exploitée, abandon du projet dans ce cas, pourquoi la licence de construction ne pourrait pas être attribuée au nouveau propriétaire de la dite liassedidier marie a écrit :Bonjour,g.c a écrit :Bonjour
Suis intéressé. par la liasse du loiret.
cordialement
g.c
gerard.chareyre@laposte.net
La liasse du Loiret est EXCLUSIVEMENT vendue par son concepteur, Jean Pierre MARIE. Les liasses vendue par un autre que lui ne disposent pas de licence de construction. Merci de respecter la propriété intellectuelle de ceux qui passent des heures à calculer, dessiner et travailler pour les autres ...
Didier MARIE
Il n'y a pas de soucis pour revendre une liasse avec une licence. Mais le premier informé doit être le concepteur, pour savoir ou et par qui sont construites les machines qu'il a dessinées ... En fait, les licences sont nominatives et engagent le constructeur vis à vis du concepteur. C'est à dire que ULM ou pas, on ne bidouille pas, on ne modifie pas et on n'improvise pas. Et enfin, j'ai vu un jour un type qui vendait une liasse que nous lui avions donnée ... ce qui est particulièrement grossier.Bébé44 a écrit :Je suis d'accord sur le fond mais en ce qui serait de la revente d'une liasse de plans qui n'a pas été exploitée, abandon du projet dans ce cas, pourquoi la licence de construction ne pourrait pas être attribuée au nouveau propriétaire de la dite liasseet dans le cas de la vente d'une construction en cours
d'un appareil fini prèt à voler
Pour moi c'est ok, il n'y a rien à redire à ce qui est écrit ci-dessus, merci d'avoir clarifier les choses.didier marie a écrit :Il n'y a pas de soucis pour revendre une liasse avec une licence. Mais le premier informé doit être le concepteur, pour savoir ou et par qui sont construites les machines qu'il a dessinées ... En fait, les licences sont nominatives et engagent le constructeur vis à vis du concepteur. C'est à dire que ULM ou pas, on ne bidouille pas, on ne modifie pas et on n'improvise pas.