Le forum des ULM, et des ELA, LSA, VLA, et de tous les autres aéronefs biplaces et monoplaces légers

Bonjour, je recherche une info concernant les clubs ULM.
Est ce qu'un club ULM doit en plus des documents des appareils lui appartenant posséder les documents de tous les appareils hébergé dans ses hangars pour les tenir à disposition des autorités. En d'autres termes, si la DGAC fait un control dans un club, peut elle exiger que le représentant du club lui fournisse les documents ou copies de tous les appareils, même ceux de privé sans avoir à interpeler les propriétaires. Merci.

Oui, la DSAC peut demander la liste des aéronefs basés sur n'importe quel aérodrome, base ULM, ...

La BGTA peut aussi rendre une petite visite de "courtoisie" pour lister les aéronefs présents.

Bonsoir
Mon club, avions/ulm n'a en sa possession que la copie de l'assurance des appareils présent dans les hangars,

A ma connaissance non. Ça ne m'a jamais été demandé.

Un vendredi de l'an dernier, j'ai reçu un appel de la Brigade de l'air d'Athis Mons me demandant d'être dimanche à mon aéroclub pour un controle de mon autogire. Je réponds que je ne pourrai pas y être. "Alors envoyez moi la copie de: Brevet de pilote, Carte d'identification jaune, Fiche d'identification blanche, Accusé de réception de la déclaration d'aptitude au vol, et Licence de station de radio.", ce que j'ai fait et ce dont ils m'ont remercié. C'est le gestionnaire de mon aéroclub qui leur a donné mes coordonnées.

Bonjour à tous,
En fait, Serge pose la question car il y a quelques années lors d'un accident matériel sur notre terrain la BGTA nous a demandé tous les documents sur les appareils du club. Bon, on a fourni ceux que nous détenions concernant les appareils du club, mais nous n'avions rien en ce qui concerne les appareils de propriétaires
Ça s'est très bien passé avec la gendarmerie, mais ils m'ont recommandé d'avoir les documents concernant les appareils hébergés dans les hangars ce que nous faisons depuis quelques années.
C'est un peu contraignant, mais ce n'est pas du flicage et notamment c'est important d'avoir au moins les assurances stationnement à jour en cas d’incendie causé par une machine.
Bon weekend bien chaud à tous
Georges

Bonjour à tous.
Il me semble qu'il doit y avoir un distinguo entre les clubs/assos propriétaires/gestionnaires des installations et ceux qui occupent un hangar propriété d'une collectivité ou CCI.
J'ai vécu les 2 mais dans tous les cas je n'ai fourni que la copie d'assurance de la machine et mes coordonnées.
Bons vols

C'est comme si les gendarmes demandent à Leclerc les papiers des véhicules des clients stationnés sur le parking ...

A part l'assurance à transmettre au propriétaire du hangar, le propriétaire d'un appareil n'a pas à donner tous ses papiers ou copie à l'aéroclub.
Pour moi seul le propriétaire d'un appareil peut en fournie les pièces aux autorités.
Si un appareil ne vole plus et qu'il n'est plus à jour au fond du hangar, que les autorités sachent à qui il appartient est une chose, en avoir les documents en l'absence du propriétaire en est une autre.

C'est juste pour remplir les fiches de contrôles et en faire le plus possible à mon avis.

Idem lorsqu'ils disent que les documents doivent se trouver dans la machine.
OK pour un appareil qui voyage;
Pas pour un appareil qui vole sur son terrain en tour de piste; la sacoche contenant les documents peut très bien se trouver au bureau du club.

Ce n'est que mon avis